Mentions légales

Mentions légales

Le site web www.adsn.fr est édité par la société ADSN, dont le siège social est situé à [adresse du siège social], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [numéro d’immatriculation].

Directeur de publication : Dominique Pouget

Adresse e-mail : adsn@grppouget.com

Hébergement du site :

[Nom de l’hébergeur] [Adresse de l’hébergeur] [Téléphone de l’hébergeur]

Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le site www.adsn.fr, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, clips audio, clips vidéo, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété exclusive de la société ADSN ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation totale ou partielle des contenus, sans l’autorisation préalable et écrite de la société ADSN, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Collecte et traitement des données personnelles :

La société ADSN collecte et traite les données personnelles conformément à sa politique de confidentialité. Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Liens externes :

Le site web www.adsn.fr peut contenir des liens vers des sites web externes. La société ADSN n’est pas responsable du contenu, de la sécurité ou de la politique de confidentialité de ces sites web externes. Nous vous recommandons de consulter les politiques de confidentialité et les conditions d’utilisation de ces sites web avant de les utiliser.

Responsabilité :

La société ADSN s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site web. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, l’utilisation des informations disponibles sur le site web se fait sous votre propre responsabilité.

La société ADSN décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site web ou les informations qu’il contient.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes sera porté devant les tribunaux compétents de [lieu du tribunal compétent].

---

Veuillez noter que cet exemple de mentions légales est fourni à titre informatif et qu’il est recommandé de consulter un professionnel du droit pour vous assurer de la conformité de vos mentions légales avec la réglementation en vigueur.